Transport & Logistique

L'assurance transport couvre les marchandises pendant leur acheminement, quel que soit le mode de transport utilisé (routier, maritime, aérien, ferroviaire ou multimodal). Elle se distingue des assurances classiques par son caractère international et la diversité des régimes juridiques applicables.

Deux types d'assurance coexistent dans le transport de marchandises. L'assurance « Ad Valorem » (sur la valeur) est souscrite par le propriétaire des marchandises (expéditeur ou destinataire). Elle couvre la valeur totale des marchandises en cas de perte, avarie ou vol, indépendamment de la responsabilité du transporteur. L'assurance « Responsabilité du Transporteur » couvre le transporteur contre les réclamations de ses clients dans les limites de sa responsabilité contractuelle ou légale.

Le transport routier international est régi par la Convention CMR (Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route) qui limite la responsabilité du transporteur à 8,33 DTS par kilogramme de poids brut (environ 10 €/kg). Cette limitation est souvent insuffisante pour des marchandises à forte valeur ajoutée, d'où l'importance de l'assurance Ad Valorem.

Pour le transport maritime, la Convention de Hambourg et les Règles de La Haye-Visby encadrent la responsabilité du transporteur maritime. Pour l'aérien, c'est la Convention de Montréal qui s'applique. Chaque mode de transport a ses propres règles de responsabilité et de prescription, ce qui rend l'assurance transport particulièrement technique.

Ineos Courtage accompagne l'ensemble des acteurs de la chaîne logistique :

• Transporteurs routiers : assurance RC transporteur (contrat de base et complémentaire), flotte poids lourds, RC exploitation des dépôts.
• Commissionnaires de transport et affréteurs : RC commissionnaire, couverture des opérations d'affrètement, garantie de substitution.
• Logisticiens et entrepositaires : RC entreposeur, assurance des stocks confiés, garantie des opérations de manutention et de préparation de commandes.
• Chargeurs et industriels : assurance Ad Valorem (police au voyage, police d'abonnement, police flottante), couverture des flux nationaux et internationaux.

Nous travaillons avec les assureurs spécialisés du marché transport (AXA, Generali, MMA, Helvetia, Zurich) et les courtiers grossistes du secteur pour vous proposer des solutions adaptées à vos flux et à vos marchandises.